A nouveau, Nin Nin savait qu'il vendait une copie ? si oui, ton argumentaire se tient.Pour qu'un contrat soit valide il faut le consentement non vicié des parties qui s'engagent.
Or les vices du consentement sont:
-l'erreur
- la violence
- le dol
Et ici on a:
- une erreur sur l'objet: Ezi pensait acheter un vrai, alors que ce n'est qu'une copie (aussi bien faite soit elle cela ne change rien)
- une réticence dolosive: Ninnin n'a pas prévenu Ezi du fait que ce n'était qu'une copie, information qui, si il l'avait connu, ne lui aurait pas fait acheter le produit.
Mais c'est à Ezi d'en rapporter la preuve. Et là bon courage à nouveau. Je ne suis pas avocat de Nin nin loin de moi cette idée, mais prouver la tromperie après trois ans...les cours de droit c'est cool, mais dans la pratique, il s'agit d'être bien plus pragmatique, je le déplore mais c'est ainsi...Bref : sur quoi se baser pour établir la réticence dolosive en l'espèce ? Et au moment de la vente car le dol s'apprécie à la conclusion du contrat, il y a 3 ans ?
Quant au recel, Ezi est possesseur de bonne foi car il peut prouver qu'il a acquis cette chose. Mais cela ne change rien : la possession d'une pièce de contrefaçon et susceptible d'en entrainer son usage, donc son bénéfice, aussi saugrenu que ce soit. Evidemment Ezi ne sera pas inquiété mais la définition du recel dans la pratique est bien plus extensive.
Et ici c'est une erreur sur la valeur (payer trop ou trop peu n'est d'aucune incidence sur la valeur contrat), ce qui est tout à fait inopérant en droit français, je le redis. D'où mon conseil de le changer en erreur sur la substance.
Artilce 1110 du Code civil : L'erreur n'est une cause de nullité de la convention que lorsqu'elle tombe sur la substance même de la chose qui en est l'objet.
Elle n'est point une cause de nullité lorsqu'elle ne tombe que sur la personne avec laquelle on a intention de contracter, à moins que la considération de cette personne ne soit la cause principale de la convention.
Ezi détient et connait la nature de faux de l'objet. Ce qui en fait un receleur. Le recel est la possession mais n'a jamais reposé sur la bonne ou mauvaise foi. Alors oui, bien des receleurs sont même inconscients d'être des receleurs. Le recel est constitué ici désormais. Pour qu'une infraction soit constituée, il faut la réunion de plusieurs éléments : légal, matériel, moral, injuste. Qui sont réunis ici.En effet pour qu'il y est recel il faut vendre, détenir ou dissimulé l'objet d'un délit ou d'un crime en connaissant la provenance illicite du bien.
D'où le côté injuste de la contrefaçon, elle fait de l'agent de bonne foi un "délinquant" au sens d'auteur d'infraction de recel de contrefaçon.
Dans ce genre de cas, si tout était aussi net, il n'y aurait jamais de souci !
Hélas ici, prouver la vente en état de cause, donc le vice des consentements, la réticence dolosive....oui dans le principe Nin nin est fautif, mais rapporter la preuve après 3 ans...je maintiens mes propos, hélas. Ezi serait même censé se défaire de la chose en question pour ne plus en être possesseur, mais ne peut s'en défaire à titre onéreux, ce qui ferait de lui un vendeur de faux.
Kafkaien dites-vous .
Oui.
